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I . usufruitier (-ière) [yzyfʀɥitje, -jɛʀ] ПРИЛ rare

usufruitier (-ière)

Nießbrauch-

usufruitier (-ière)

usufruitier viager/usufruitière viagère

usufruitier viager/usufruitière viagère

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Riquet devient l'unique héritier du domaine, à charge pour son père, usufruitier, de servir une rente à chaque membre de la famille. fr.wikipedia.org

Le fructus (du latin signifiant « fruit ») est le droit de disposer des fruits d'une chose, parce qu'on en est le propriétaire ou l'usufruitier. fr.wikipedia.org

La taxe est établie au nom des propriétaires ou usufruitiers. fr.wikipedia.org

L'usufruitier ayant, par hypothèse, consommé la chose, ne devra à terme qu'en rendre l'équivalent. fr.wikipedia.org

L'usufruitier pourrait être ainsi assimilé au tenancier, et le nu-propriétaire au concédant. fr.wikipedia.org

L'usufruitier est privé du droit de disposer de la chose, lequel reste un attribut du nu-propriétaire. fr.wikipedia.org

Si l'on n'est qu'usufruitier, la durée de l'usufruit ne varie pas par cession. fr.wikipedia.org

Ce calcul est établi en fonction d'un barème légal, selon l'âge de l'usufruitier. fr.wikipedia.org

L'emphytéote a, comme l'usufruitier, droit aux fruits et à l'usage mais il a en plus le droit de transformer le bien uniquement pour l'améliorer. fr.wikipedia.org

En cas de démembrement de propriété, l'usufruitier est redevable de l'impôt comme s'il en détenait la pleine propriété. fr.wikipedia.org

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