usufruit nel dizionario PONS

Traduzioni di usufruit nel dizionario francese»italiano

usufruit [yzyfʀəi] SOST m DIR

usufruit

usufrutto m

Traduzioni di usufruit nel dizionario italiano»francese

Altre traduzioni ed espressioni tipiche contenenti il termine di ricerca

usufrutto

usufruit m

Esempi monolingue (non verificati dalla Redazione di PONS)

francese

De nombreux cas d'usufruit se rencontrent après succession.

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Resté sans enfants, il se réserve toutefois l'usufruit du château, mais les deux époux meurent quelques années plus tard, en tout cas avant 1499.

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Enfin, l'usufruit est rencontré dans le cadre du démembrement de propriété et plus précisément dans le cadre de l'usufruit locatif.

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On peut apporter soit l'usufruit soit la nue-propriété.

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Sont compris dans cette catégorie la propriété et ses démembrements (usufruit, nue propriété, superficie, emphytéose, droit d'usage) et la servitude.

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La nature de l'apport en numéraire peut varier : on peut apporter la pleine-propriété, la nue-propriété, l'usufruit ou la jouissance des sommes.

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Il renonce en fait à son usufruit en 1947.

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À la différence de l'usufruit, il ne donne pas droit aux fruits.

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Les terres appartenaient collectivement aux « calpulli » et chaque famille en recevait une parcelle en usufruit.

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L'usufruit est un droit réel (droit portant sur une chose) conférant le droit d'usage et le droit au fruit d'une chose appartenant à autrui.

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